Hélène Chausse


Autre nom possible de la personne recherchée:
Hélène Pierre
De: CHAUSSE (Hélène, Marie-Laure)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000050099950(source JORF)
nomination
15 Août 202415/08/2024
De: CHAUSSE (Hélène, Marie-Laure)
Objet:
de
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000050099950(source JORF)
cessation de fonction
15 Août 202415/08/2024
De: CHAUSSE (Hélène, Marie-Laure)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Hervé CLERC, Loïc BEURIOT, Alain LEROY et Emmanuel JUBAULT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000025171188(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Chausse (Hélène), épouse Pierre
greffière en chef du troisième grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Dole
Groupe:
Tribunal d'instance de Dole
date_debut="2001-02-09"
tribunal
tribunal_instance="Dole"
JORFTEXT000000587042(source JORF)
nomination
27 Mars 200127/03/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.